Les Principes
- Tous les textes du CMPE sont identiques au niveau mondial tant au niveau des règles que des sanctions
- Chaque pays devra respecter le CMPE dès l’instant qu’il aura ratifié la Charte ci-dessous
- Toutes les sanctions devront être prises par le pays dans lequel l’entrave à un article du CMPE a été perpétrée
- En cas de litige ou de cas particulier, l’OMPE devra statuer avec l’aide des autres états membres de la Charte.
- Toute jurisprudence donnera lieu à la création d’un nouveau texte de la Charte qui sera impliciteemnt accepté par chacun des pays signataires.
- Le code du CMPE devra être obligatoirement enseigné dans toutes les écoles du monde dès 4 ans.
LES NOTATIONS de L’OMPE
(comme les agences de Notations)
A) l’IEM : Indice Environnemental Mondial
L’OMPE attribuera une note comprise en A et C sur l’état environnemental de la planète Terre, cette note pourra être corrigée à n’importe quel moment par l’OMPE. Il s’agit de l’IEM.
Cette note est une note :
- Propriété de l’OMPE
- Intègre et honnête
- Rendue publique immédiatement et de manière permanente
- Calculée par l’OMPE d’après la moyenne des notes des domaines environnementaux
Cette note est comprise sur une échelle de 3 valeurs : A, B C
- A : Absence de destruction, constructions majoritaire
- B : Destruction intermittente avec signe de construction ou reconstruction
- C : Destruction continue
Des notions de + ou de – en supplément de la note (ex : B+) peuvent être attribuée selon le bon vouloir de l’OMPE.
B) Indice Environnemental par Domaine Env.
L’OMPE attribuera une note comprise en A et C sur l’état environnemental de la planète Terre, cette note pourra être corrigée à n’importe quel moment par l’OMPE. Il s’agit de l’IEM.
Par domaine environnemental,
Les domaines sont :
- Domaine animal
- Domaine végétal
- Domaine atmosphérique
- Domaine océanique et maritime
- Domaine du sol et du sous-sol
- Domaine de l’eau potable
- Domaine du cosmos planétaire immédiat
- Domaine sur l’utilisation des ressources
A : Absence de destruction, constructions majoritaire
B : Destruction intermittente avec signe de construction ou reconstruction
C : Destruction continue
Des notions de + ou de – en supplément de la note (ex : B+) peuvent être attribuée selon le bon vouloir de l’OMPE.
La Charte
- Interdiction mondiale de porter préjudice sous quelque manière que ce soit à une espèce animale ou végétale en voie de disparition ou menacée (Code I.S.E < 50), peine de prison et amende à effet immédiat en fonction du préjudice (capture, blessure, maltraitance, mort).
- Chaque pays est tenu de réduire sa demande de transports générant des gaz à effets de serre (voitures thermiques, bus thermiques, avions, camions) au profit du train (ferroutage), vélo, etc…
- Dans les métiers du tertiaire, tous les employeurs devront justifier des besoins de déplacements de leurs salariés (incitation à l’utilisation du télé-travail, à la définition de missions précises du poste tenu par le salarié)
- Tous les produits devront être renouvelables et recyclables, les emballages seront taxés, les contenants plastiques seront interdits
- Aucune nouvelle invention utilisant de produits générant des gaz à effets de serre ne devra être produite sans l’accord de l’OMPE et des pays membres.
- Toutes les créations et utilisations de produits radioactifs (du début de vie à la fin de vie) devront être faites sous le nouveau Code pour le nucléaire émis par le CMPE. Les produits nucléaires devront être progressivement et rapidement écartés de toute production tant qu’un système de protection indiscutable ne sera inventé.
- Toutes les créations et utilisations de produits chimiques (du début de vie à la fin de vie) devront être faites sous le nouveau Code pour les Produits chimiques émis par le CMPE.
- Toutes les créations et utilisations de transformations génétiques (du début de vie à la fin de vie) devront être faites sous le nouveau Code pour le Génétique émis par le CMPE.
- Toutes les utilisations de ressources, eau, air, mer ne devront générer que des rejets traités.
- Toute personne physique ou morale rejetant une ressource polluée sera sanctionnée
- Toutes les émissions ou envois d’objets, d’ondes de particules ou autre en dehors de l’atmosphère terrestre devra être autorisées par l’OMPE ; Toute émission ou envoi non autorisé sera gravement sanctionné.